Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SICOLY COOPÉRATIVE AGRICOLE
/
FRUITS CHANTILLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITS CHANTILLY
SICOLY COOPÉRATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3177635
Date de dépôt :
29/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2012
FRUITS CHANTILLY de SICOLY COOPÉRATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque FRUITS CHANTILLY

Déposée le 29 juillet 2002 par la société SICOLY COOPÉRATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUITS CHANTILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la société SICOLY COOPÉRATIVE AGRICOLE domicilié(e) 475 Route de MORNANT,69440 ST LAURENT D'AGNY - 69440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 963 503 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICOLY domicilié(e) 475 Rte de MORNANT,69440 ST LAURENT D'AGNY - 69440 - France.

La marque FRUITS CHANTILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITS CHANTILLY est expirée depuis le 29 juillet 2012.

SICOLY COOPÉRATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : CHANTY'FRUIT , LE FRUIT DE TOUTES VOS ENVIES


SICOLY COOPÉRATIVE AGRICOLE - 475 Route de MORNANT,69440 ST LAURENT D'AGNY - 69440 - France - SIREN 963503404


SICOLY - 475 Rte de MORNANT,69440 ST LAURENT D'AGNY - 69440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glace à rafraîchir Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.